Le site Web « digitallyfr » est un service d’information en ligne fourni par DigitallyFR (« www.digitallyfr.com »), sous réserve que vous respectiez les conditions générales énoncées ci-dessous. VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE DOCUMENT AVANT D’ACCÉDER AU SITE OU DE L’UTILISER. EN ACCÉDANT AU SITE OU EN L’UTILISANT, VOUS ACCEPTEZ D’ÊTRE LIÉ PAR LES TERMES ET CONDITIONS ÉNONCÉS CI-DESSOUS. SI VOUS NE SOUHAITEZ PAS ÊTRE LIÉ PAR CES TERMES ET CONDITIONS, VOUS NE POUVEZ PAS ACCÉDER AU SITE OU L’UTILISER. www.digitallyfr.com PEUT MODIFIER CET ACCORD À TOUT MOMENT, ET DE TELLES MODIFICATIONS SERONT EFFECTIVES DÈS LA PUBLICATION DE L’ACCORD MODIFIÉ SUR LE SITE. VOUS ACCEPTEZ DE CONSULTER PÉRIODIQUEMENT LE CONTRAT AFIN DE PRENDRE CONNAISSANCE DE CES MODIFICATIONS ET VOTRE ACCÈS OU UTILISATION CONTINUE DU SITE SERA CONSIDÉRÉ COMME VOTRE ACCEPTATION DÉFINITIVE DU CONTRAT MODIFIÉ.
1. Droits d’auteur, licences et soumissions d’idées.
L’ensemble du contenu du site est protégé par les lois internationales sur les droits d’auteur et les marques. Le propriétaire des droits d’auteur et des marques commerciales est www.digitallyfr.com, ses sociétés affiliées ou d’autres concédants de licence tiers. VOUS NE POUVEZ PAS MODIFIER, COPIER, REPRODUIRE, REPUBLIER, TÉLÉCHARGER, POSTER, TRANSMETTRE OU DISTRIBUER, DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT, LE MATÉRIEL DU SITE, Y COMPRIS LE TEXTE, LES GRAPHIQUES, LE CODE ET/OU LE LOGICIEL. Vous pouvez imprimer et télécharger des parties du matériel des différentes zones du site uniquement pour votre propre usage non commercial, à condition que vous acceptiez de ne pas modifier ou supprimer les avis de droits d’auteur ou de propriété du matériel. Vous acceptez d’accorder à www.digitallyfr.com une licence non exclusive, libre de droits, mondiale et perpétuelle, avec le droit d’accorder une sous-licence, pour reproduire, distribuer, transmettre, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement et exécuter publiquement tout matériel et toute autre information (y compris, mais sans s’y limiter, les idées qu’ils contiennent pour des produits et services nouveaux ou améliorés) que vous soumettez dans les zones publiques du site (comme les tableaux d’affichage, les forums et les groupes de discussion) ou par courrier électronique à www.digitallyfr.com par tous les moyens et dans tous les médias connus actuellement ou développés ultérieurement. Vous accordez également à www.digitallyfr.com le droit d’utiliser votre nom en relation avec les documents et autres informations soumis, ainsi qu’en relation avec tout matériel publicitaire, marketing et promotionnel y afférent. Vous acceptez que vous n’ayez aucun recours contre www.digitallyfr.com pour toute violation ou détournement présumé ou réel de tout droit de propriété dans vos communications à www.digitallyfr.com.
TrafficServer 1.01 MARQUES DE COMMERCE.
Les publications, produits, contenus ou services référencés dans le présent document ou sur le Site sont des marques commerciales ou des marques de service exclusives de www.digitallyfr.com. Les autres noms de produits et de sociétés mentionnés sur le Site peuvent être des marques commerciales de leurs propriétaires respectifs.
2. Utilisation du site.
Vous comprenez que, à l’exception des informations, produits ou services clairement identifiés comme étant fournis par www.digitallyfr.com, www.digitallyfr.comdoes n’exploite, ne contrôle ni n’approuve d’aucune manière les informations, produits ou services sur Internet. À l’exception des informations, produits ou services identifiés par www.digitallyfr.com-, toutes les informations, produits et services offerts par le site ou sur Internet en général sont offerts par des tiers, qui ne sont pas affiliés à www.digitallyfr.com a. Vous comprenez également que www.digitallyfr.com ne peut pas et ne garantit pas que les fichiers disponibles pour le téléchargement par le site seront exempts d’infection ou de virus, de vers, de chevaux de Troie ou d’autres codes qui manifestent des propriétés contaminantes ou destructrices. Il vous incombe de mettre en œuvre des procédures et des points de contrôle suffisants pour répondre à vos exigences particulières en matière d’exactitude de l’entrée et de la sortie des données, et de maintenir un moyen externe au Site pour la reconstruction de toute donnée perdue.
VOUS ASSUMEZ L’ENTIÈRE RESPONSABILITÉ ET LE RISQUE DE VOTRE UTILISATION DU SITE ET D’INTERNET. www.digitallyfr.com FOURNIT LE SITE ET LES INFORMATIONS CONNEXES « EN L’ÉTAT » ET NE FAIT AUCUNE GARANTIE, REPRÉSENTATION OU APPROBATION EXPRESSE OU IMPLICITE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES DE TITRE OU DE NON-VIOLATION, OU LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER) EN CE QUI CONCERNE LE SERVICE, TOUTE INFORMATION SUR LES MARCHANDISES OU TOUT SERVICE FOURNI PAR LE BIAIS DU SERVICE OU SUR INTERNET EN GÉNÉRAL, ET www.digitallyfr.com NE SERA PAS RESPONSABLE DE TOUT COÛT OU DOMMAGE DÉCOULANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT D’UNE TELLE TRANSACTION. IL EST DE VOTRE SEULE RESPONSABILITÉ D’ÉVALUER L’EXACTITUDE, L’EXHAUSTIVITÉ ET L’UTILITÉ DE TOUTES LES OPINIONS, CONSEILS, SERVICES, MARCHANDISES ET AUTRES INFORMATIONS FOURNIES PAR LE BIAIS DU SERVICE OU SUR L’INTERNET EN GÉNÉRAL. www.digitallyfr.com NE GARANTIT PAS QUE LE SERVICE SERA ININTERROMPU OU SANS ERREUR OU QUE LES DÉFAUTS DU SERVICE SERONT CORRIGÉS.
3. La clause de non-responsabilité pour ce qui concerne les droits d’auteur de ressources recommandées
Digitallyfr.com ne se préoccupe pas de vérifier si les plateformes possèdent une licence adéquate par rapport au contenu qu’elles diffusent. Digitallyfr.com ne donne aucune approbation pour l’exercice d’une activité illégale en lien avec le streaming. Il en est de même pour le téléchargement de fichiers bénéficiant d’une protection par droit d’auteur. Il n’y a que l’utilisateur final qui soit responsable des contenus dont il a accès par les services ou applications proposées sur le site.